Comité Syndical le 23 juin 2017

La réunion du prochain comité syndical aura lieu le :

Vendredi 23 juin 2017 à 12 h 30

Au siège de Caen-métropole aux Rives de l'Orne, 19 avenue Pierre Mendès France

Hémicycle de Caen-la-Mer

L’ordre du jour en est le suivant :

 

Adoption du procès-verbal de la séance du 31 mars 2017

Rapport sur les travaux du bureau et sur les décisions prises en vertu de pouvoirs délégués

 

Affaires d’intérêt commun - Modification statutaire – règlement intérieur:

  1. Modification statutaire – Arrêté préfectoral - Nouvelle composition du pôle métropolitain – Installation de nouveaux délégués issus de l’adhésion d’EPCI pour leur entier territoire – tableau du comité syndical et composition du bureau
  2. Modification statutaire – exercice de la compétence Plan Climat Air Energie à l’échelle (PCAET) du Scot et action au titre du Socle
  3. Règlement intérieur – adoption suite au renouvellement du 3 mars 3017 – modifications

 

Affaires d’intérêt commun – Budget- Administration Générale :

  1. Rapport d’activité 2016
  2. Décision modificative n°1 – tableau des cotisations 2017 des EPCI et des collectivités membres
  3. Tableau des effectifs du personnel – modification – emplois de catégorie B
  4. Désignation de représentants à l’assemblée générale de l’AUCAME et autres désignations

 

Affaires d’intérêt commun –Actions métropolitaines - Enquête ménages-déplacements

  1. Enquête ménages-déplacements – marchés – Déroulement de la procédure- attribution par la CAO- choix des options - autorisation de signature du Président 

Questions diverses/Présentations/informations :

  • Agriculture – convention avec la Chambre – Atelier des territoires et étude de l’Aucame
  • Evaluation du SCOt - 1ers éléments d’analyse des résultats de l’application au bout de six ans
  • Action FEAMP/HISSEO
Rédigé le 16 Juin 2017