Comité Syndical le 9 octobre 2017

La réunion du prochain comité syndical aura lieu le :

Lundi 9 octobre 2017 à 12 h

Au siège de Caen-métropole aux Rives de l'Orne, 19 avenue Pierre Mendès France

Hémicycle de Caen-la-Mer

l'assemblée du 29 septembre n'ayant pu valablement délibérer, faute de quorum.

 

L’ordre du jour en est le suivant :

 

Adoption du procès-verbal de la séance du 28 juin 2017

Rapport sur les travaux du bureau et sur les décisions prises en vertu de pouvoirs délégués :

  1. Affaires d’intérêt commun – actions métropolitaines :
    1. Europe – convention de groupement de commandes dans le cadre du programme Interreg-MMIAH – autorisation d’engagement des crédits.
    2. Adhésion à l’association de préfiguration à la gouvernance des Plages du Débarquement.
    3. Indemnité de conseil de la trésorière principale suite au renouvellement de nos instances en mars 2017.
    4. Convention de mise à disposition de locaux et d’équipements avec la communauté de communes du Pays de Falaise.
    5. Mutation d’un agent – convention relative au Compte Epargne Temps transféré.

 

  1. SCOT
    1. Analyse des résultats de l’application du SCoT de Caen-Métropole.

Questions diverses.

 

 

Rédigé le 2 Octobre 2017