Comité Syndical SOCLE + RESEAU le vendredi 31 mars 2017

Le prochain Comité Syndical "Socle + Réseau - affaires d'intérêt commun" se tiendra le vendredi 31 mars 2017, à 12h30, à l'Hémicycle de Caen la mer.

L'ordre du jour est le suivant :

1. Modification statutaire

1.1. Délibération prise à la majorité des 2/3 des membres : nouvelle composition du pôle métropolitain - adhésions des nouveaux EPCI issus de fusions, de fusions/extensions et/ou de création d'une nouvelle personne morale - invitations à adhérer - règle relative aux modifications statutaires

2. Administration Générale

2.1. Compte de gestion 2016

2.2. Compte administratif 2016

2.3. Affectation du résultat 2016

2.4. Budget primitif 2017

3. Enquête ménages-déplacements

3.1. Prodécure déclarée sans suite - lancement d'une nouvelle procédure - cahier des charges - calendrier - autorisation du Président à signer le marché

3.2. Convention d'assistance technique pour la réalisation d'une Enquête Déplacements "Nouveau standard" entre le Pôle métropolitain, le CEREMA Normandie-Centre et la DREAL - autorisation donnée au Président à signer la convention

4. SOCLE - Politiques contractuelles

4.1. Convention Ingénierie et animation Pays : autorisation du Président à engager les demandes de subventions auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental, pour l'année 2017

4.2. Renouvellement de l'adhésion à l'Association "Terres en Villes"

4.3. Convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture du Calvados : autorisation donnée au Président à signer la convention

4.4. Réponse à l'appel à projets Régional Programme National pour l'Alimentation (PNA) : présentation de la candidature - autorisation donnée au Président de signer la convention

5. SCOT - Schéma de COhérence Territoriale

5.1. Révision du SCoT : dossier de damende de subvention à l'Etat (DGD)

    Questions diverses.

    Rédigé le 24 Mars 2017