Conseil syndical "affaires d'intérêt commun" le vendredi 16 février 2018 à 12h30

Le prochain Conseil Syndical "Affaires d'intérêt commun" se tiendra le vendredi 16 février 2018 à 12h30 à l'Hémycicle des Rives de l'Orne à Caen.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Adoption du procès-verbal de la séance du conseil syndical du 22 décembre 2017

1. Administration générale – délibérations

Finances

  • Compte de gestion 2017
  • Compte administratif 2017
  • Affectation du résultat 2017
  • Budget primitif 2018

Ressources humaines

  • Modification du tableau des effectifs
  • Création de poste de chargé de mission PCAET (1/2 ETP) - ingénieur
  • Ouverture du poste de DGS au cadre d’emploi d’ingénieur
  • Ouverture du poste de gestionnaire RH et finances au cadre d’emploi de rédacteur
  • Attribution des chèques déjeuner aux stagiaires dans le cadre d'un cursus pédagogique scolaire ou universitaire

Interreg – MMIAH (Maritime, Military, Industrial, Atlantic Heritage)

  • Convention partenariale programme Interreg - MMIAH
  • Conventions financières pour les actions pilotes de Falaise et Flers

 

2. SCoT - délibérations

  • Renouvellement tacite de la Convention relative à l’adhésion et à l’octroi d’une subvention de fonctionnement à l’Association OLONN (Observatoire du LOgement Neuf En Normandie)
  • Convention avec l’AUCAME – programme partenarial 2018-2020
  • Révision n°1 du SCoT de Caen-Métropole : Définition des objectifs et des modalités de concertation complémentaires
Rédigé le 9 Février 2018