Contribution de l'Etat à la Révision du SCoT

 

Le Préfet du Calvados, accompagné des services de la Préfecture et de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Calvados suit et accompagne Caen Normandie Métropole dans la Révision du SCoT Caen-Métropole.

A ce titre, deux documents d'association ont été envoyés à Caen Normandie Métropole en juillet et octobre 2018 :

- Le Porter à connaissance, dont la seconde version est datée d'octobre 2018,
- La Note d'enjeux, datée de juillet 2018.

 

  • Le Porter à connaissance

Il indique l'ensemble des dispositions législatives et des documents à prendre en compte dans le cadre de la procédure de révision du SCoT. Il est préparé par les services de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer.
 
Deux versions du document sont disponibles :
- Le document à jour, daté d'octobre 2018, il est consultable en cliquant ici (90 pages).
- La première version du document, datant de 2015, est consultable en cliquant ici.
 
  • La Note d'enjeux

La note présente les enjeux identifiés par l'Etat dans le cadre de la Révision du SCoT Caen Métropole. Elle est articulée autour de trois axes :
- Initier un nouveau modèle de développement, fondé sur la préservation des ressources naturelles et agricoles.
- Faire de la transition énergétique une opportunité de développement du territoire.
- Valoriser les atouts du territoire, en prenant en compte ses fragilités.

La Note d'enjeux est consultable en cliquant ici. Les annexes sont consultables en cliquant ici.

 

Ces documents sont également consultables dans le volet "SCoT" de notre site internet.

 

Rédigé le 5 Novembre 2018