Délibérations du Comité/Conseil Syndical

Année 2021

• Avis sur la révision du PLU de Rots (24/09/2021)
• Avis sur la révision du PLU de Fontaine-Etoupefour (2nd arrêt) (24/09/2021)
• Avis sur la modification n° 1 du PLU de Saint-Contest (24/09/2021)
• Convention relative à la mission "référent signalement" et la délégation du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes au Centre de Gestion du Calvados (24/09/2021)
• Désignation de représentants à Calvados Attractivité (24/09/2021)
• Approbation du rapport d'activités 2020 (24/09/2021) - Rapport d'activités
• Autorisation de recourir au contrat d'apprentissage (25/06/2021)
• Application du régime indemnitaire RIFSEEP au grade d'ingénieur (25/06/2021)
• Renouvellement de l'adhésion à l'association Mission ECOTER pour l'année 2021 (25/06/2021)
• Adhésion au GIP Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD) (25/06/2021)
• Convention pluriannuelle d'objectifs entre le Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole et l'Agence d'Urbanisme de Caen Normandie Métropole (AUCAME) pour les année 2021, 2022 et 2023 (25/06/2021)
• Modification statutaire (25/06/2021)
• Avis sur le projet de Plan de Gestion des Risques d'Inondations (PGRI) Sein-Normandie 2022-2027 (25/06/2021)
• Avis sur le projet de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Seine-Normandie 2002-2027 (25/05/2021)
• Adhésion de la Communauté de Communes Argentan Intercom (25/06/21)
• Mise à jour du Mode d'Occupation du Sol, millésimme 2020, à l'échelle Socle (24/03/2021)
• Budget primitif 2021 (24/03/2021)
• Affectation du résultat (24/03/2021)
• Compte administratif 2020 (24/03/2021)
• Compte de gestion 2020 (24/03/2021)
• Convention de mise à disposition à temps partiel du Directeur de l'AUCAME entre l'AUCAME et le Pôle Métropolitain pour les années 2021, 2022, 2023 et 2024 (24/03/2021)
• Convention de remboursement de charges pour mise à disposition de locaux (24/03/2021)
• Avis sur la modification n° 2 du PLU de Mondeville (20/01/2021)
• Demande de financement pour l'animation-gestion LEADER 2020 sur le territoire du GAL Sud Calvados (29/01/2021)
• Demande de financement pour l'animation-gestion LEADER 2020 sur le territoire du GAL SCoT Caen-Métropole (29/01/2021)
• Méthode de finalisation du Plan Climat Air Energie Territorial à l'échelle du SCoT Caen-Métropolse (29/01/2021)
• Approbation du rapport d'activités 2019 (29/01/2021)
• Prestation de services avec la CU Caen la mer (29/01/2021)
• Tableau des effectifs du personnel - modification (29/01/2021)
• Lignes directrices de gestion (29/01/2021)
• Débat d'orientation budgétaire (29/01/2021)
• Composition des commissions (29/01/2021)
• Election des membres du Bureau (29/01/2021)
• Installation de nouveaux délégués (29/01/2021)

Année 2020

• Désignation d'un représentant au Comité National d'Action Sociale (CNAS) (16/10/2020)
• Désignation de représentants à l'Observatoire du Logement Neuf en Normandie (OLONN) (16/10/2020)
• Désignation d'un représentant à l'Association Nationale des Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et des Pays (ANPP) (16/10/2020)
• Désignation d'un représentant à la Mission ECOTER (16/10)2020)
• Désignation de représentants au Comité Régional de l'Alimentation (CRALIM) (16/10/2020)
• Désignation de représentants à la Commission Locale d'Information (CLI) du GANIL (16/10/2020)
• Désignation d'un représentant à la Commission Locale de l'Eau du SAGE Orne Aval Seules (16/10/2020)
• Désignation d'un représentant au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement (CAUE) (16/10/2020)
• Désignation de représentants au Conseil portuaire du Port de Caen-Ouistreham (16/10/2020)
• Désignation de représentants à la Fédération Nationale des SCoT (16/10/2020)
• Désignation de représentants à l'AUCAME (16/10/2020)
• Délégations du Comité Syndical au Président et au Bureau (16/10/2020)
• Mise en place des commissions (16/10/2020)
• Règlement intérieur - adoption suite au renouvellement du 16/10/20 - modifications (16/10/2020)
• Election des Vice-Présidents (16/10/2020
• Fixation du nombre de Vice-Présidents (16/10/2020)
• Election du Président (16/10/2020)
• Adhésion au réseau national des Projets Alimentaires Territoriaux - RnPAT (07/02/2020)
• Convention de partenariat et de reversement de Fonds dans le cadre du programme CEE Actimo entre Biomasse Normandie d'une part, Caen Normandie Métropole d'autre part, et le CLER - Réseau pour la Transition Energétique (07/02/2020)
• Budget primitif 2020 (07/02/2020)
• Affectation du résultat 2019 (07/02/2020)
• Compte administratif 2019 (07/02/2020)
• Compte de gestion 2019 (07/02/2020)

Année 2019

• Désignation de représentants au Comité Régional de l'Alimentation (CRALIM) (13/12/2019)
• Demande de financement pour l'animation-gestion LEADER 2019 sur le territoire du GAL Sud Calvados (13/12/2019)
• Demande de financement pour l'animation-gestion LEADER 2019 sur le territoire du GAL SCoT Caen-Métropole (13/12/2019)
• Exercice 2020 - Débat d'Orientation Budgétaire (13/12/2019)
• Rapport d'activité 2018 (13/12/2019) - Rapport d'activité
• Installation d'un nouveau délégué suppléant (13/12/2019)
• Installation de nouveaux délégués (13/12/2019)
• Avis sur les incidences environnementales d projet de nouvel établissement pénitentiaire à Ifs (18/10/19)
• Révision n° 1 du SCoT de Caen-Métropole : approbation (18/10/19)
• Avis sur le projet de révision allégée du PLU de Reviers (24/05/19)
• Avis sur le projet de modification n° 1 du PLU de Boulon (24/05/19)
• Avis sur le projet de révision du PLU de Mathieu (24/05/19)
• Avis sur le projet d'élaboration du PLU de St Martin de Fontenay (24/05/19)
• Marché de conseil juridique en urbanisme et aménagement (24/05/19)
• Tourisme - Conventions avec Caen Normandie Métropole pour l'Action Pilote de la Butte Rouge (24/05/19)
• Convention financière pour l'action métropolitaine de valorisation du site de Granville (24/05/19)
• Programme Interreg - MMIAH (24/05/19)
• Elaboration du SRADDET de Normandie - Avis du Pôle Réseau de Caen Normandie Métropole porté à l'enquête publique (24/05/19)
• Installation de nouveaux délégués (24/05/19)
• Adhésion de la Communauté de Communes Omaha Isigny Intercom (24/05/19)
• Modification n° 1 du PLU de Clécy - Demande de dérogation au titre de l'article L142-5 du Code de l'Urbanisme (16/04/2019)
• Modification n° 3 du PLU de Carpiquet (16/04/2019)
• Elaboration du Document stratégique de façace maritime Manche Est - mer du Nord (16/04/2019)
• Elaboration du SRADDET de Normandie (16/04/2019)
• Adhésion à l'association LEADER France - Fédération des Groupes d'Action Locale français (08/03/2019)
• Avis sur le projet de révision de POS valant élaboration de PLU de Cormelles-le-Royal (06/03/2019
• Avis sur le projet d'élaboration du PLU d'Authie (08/03/2019)
• Avis sur le projet de ZAC Saint-Ursin de Courseulles-sur-Mer (08/03/2019)
• Avis sur le projet de modification n° 2 du PLU de Ifs (06/03/2019)
• Avis sur le projet de modification n° 3 du PLU de Colombelles (06/03/2019)
• Avis sur le projet de modification n° 2 (procédure simplifiée) du PLU de Colombelles (06/03/2019)
• Avis sur le projet de modification n° 1 du PLU de Colombelles (06/03/2019)
• Bilan de la concertation et arrêt projet de révision SCoT (06/03/2019)
• Indemnisation des frais de déplacement (08/02/2019)
• Rapport d'activité 2017 (08/02/2019) -  rapport
• Budget primitif 2019 (08/02/2019)
• Affectation du résultat 2018 (08/02/2019)
• Compte administratif 2018 (08/02/2019)
• Compte de gestion 2018 (08/02/2019)
• Installation d'un nouveau délégué (08/02/2019)

Année 2018

• Exercice 2019 - Débat d'Orientation Budgétaire (14/12/2018)
• Désignations de représentants dans les organismes extérieurs (14/12/2018)
• Fixation du nombre de Vice-Présidents (14/12/2018)
• Installation d'un nouveau délégué (14/12/2018)
• Tourisme - Valorisation de la Butte Rouge - Convention financière avec Caen Normandie Métropole pour une action pilote (19/10/2018)
• Délibération modificative relative à la régie d'avances de Caen Normandie Métropole (19/10/2018)
• Suppression de la régie de recettes (19/10/2018)
• Décision modificative n° 1 (19/10/2018)
• Désignation de représentants à l'Assemblée Générale de l'AUCAME (19/10/2018)
• Désignation de représentants au conseil portuaire du port de Caen-Ouistreham (19/10/2018)
• Installation de nouveaux délégués (19/10/2018)
• Avis sur le projet d'élaboration du PLU d'Airan (commune nouvelle de Valambray) (29/06/2018)
• Révision n° 1 du SCoT de Caen-Métropole : définition des objectifs et des modalités de concertation complémentaires (16/02/2018) - annexe
• Convention pluriannuelle d'objectifs entre le Pôle métropolitain Caen Normandie Métropole et l'AUCAME pour les années 2018, 2019 et 2020 (16/02/2018) - Convention
• Convention financière pour les actions pilotes de la CDC du Pays de Falaise (16/02/2018) - Convention
• Convention partenariale Programme Interreg - MMIAH (16/02/2018) - Convention
• Attribution des chèques déjeuner aux stagiaires dans le cadre d'un cursus pédagogique scolaire ou universitaire (16/02/2018)
• Modalité de recrutement du Directeur Général des Services de Caen Normandie Métropole (16/02/2018)
• Tableau des effectifs du personnel - modification - emplois de catégories A, B et C (16/02/2018)
• Budget primitif 2018 (16/02/2018)
• Affectation du résultat 2017 (16/02/2018)
• Compte administratif 2017 (16/02/2018)
• Compte de gestion 2017 (16/02/2017)

Année 2017

• Autorisation de signature d'un bail - nouveaux locaux administratifs - Zone Effiscience à Colombelles (22/12/2017)
• Règlement intérieur - Adoption suite au renouvellement du 22/12/2017 - modifications (22/12/2017)
• Exercice budgétaire 2017 - Transition avec l'exercice budgétaire 2018 - Autorisation relative aux dépenses d'investissement (22/12/2017)
• Exercice 2018 - Débat d'Orientation Budgétaire (22/12/2017)
• Modification statutaire - règle de calcul relative au quorum (22/12/2017)
• Délégations du conseil syndical au Président et au Bureau (22/12/2017)
• Composition des commissions (22/12/2017)
• Election des Vice-Présidents et des autres membres du Bureau (22/12/2017)
• Fixation du nombre de Vice-Présidents (22/12/2017)
• Election du Président (22/12/2017)
• Evaluation environnementale (annexe à la délibération du 09/10/2017)
• Analyse des résultats de l'application du SCoT (annexe à la délibération du 09/10/2017)
• Analyse des résultats de l'application du SCoT de Caen-Métropole (09/10/2017)
• Convention financière pour la reprise du Compte Epargne Temps (CET) de Mme Marie GINESTE à la Communauté Urbaine de Caen la mer suite à sa mutation (09/10/2017)
• Convention de mise à disposition de locaux et d'équipements avec la Communauté de Communes du Pays de Falaise (09/10/2017)
• Attribution de l'indemnité de conseil au Trésorier Principal (09/10/2017)
• Adhésion à l'association de préfiguration à la gouvernance des plages du débarquement (09/10/2017)
• Autorisation de signature de la convention de groupement de commande pour le recrutement d'un contrôleur de service fait de premier niveau dans le cadre du programme INTERREG Espace Atlantique (09/10/2017)
• Installation des délégués titulaires et suppléants de la Communauté d'Agglomération du Cotentin (29/09/2017)
• Enquête ménages-déplacements – marchés – Déroulement de la procédure- attribution par la CAO- choix des options -
  autorisation de signature du Président (28/06/2017)
• Désignation de représentants à l’assemblée générale de l’AUCAME et autres désignations (28/06/2017)
• Tableau des effectifs du personnel – modification – emplois de catégorie B (28/06/2017)
• Exercice budgétaire 2017 – Décision modificative n°1 (28/06/2017)
• Rapport d’activité 2016 (28/06/2017)
• Règlement intérieur – adoption suite au renouvellement du 3 mars 2017 – modifications (28/06/2017)
• Modification statutaire – exercice de la compétence Plan Climat Air Energie à l’échelle (PCAET) du Scot et action au titre du Socle (28/06/2017)
• Modification statutaire – Arrêté préfectoral - Nouvelle composition du pôle métropolitain – Installation de nouveaux délégués issus de l’adhésion d’EPCI pour leur entier territoire – tableau du comité syndical et composition du bureau (28/06/2017)
• Demande de Dotation Globale de Décentralisation (DGD) auprès des services de l'Etat pour la Révision du SCoT de Caen-Métropole (31/03/2017)
• Candidature du Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole à l'appel à projets 2017 du Programme National pour l'Alimentation en Région (31/03/2017)
• Convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture du Calvados : autorisation donnée au Président à signer la convention (31/03/2017)
• Renouvellement de l'adhésion à l'Association "Terres en Villes" (31/03/2017)
• Convention Ingénierie et animation Pays : autorisation du Président à engager la demande de subvention auprès du Conseil Régional pour l'année 2017 (31/03/2017)
• Enquête ménages-déplacements - Convention d'assistance technique pour la réalisation d'une Enquête déplacements "Nouveau standard" entre le Pôle métropolitain, le CEREMA Normandie-centre et la DREAL - autorisation donnée au Président à signer la convention (31/03/2017)
• Enquête ménages-déplacements Procédure déclarée sans suite - lancement d'une nouvelle procédure - cahier des charges calendrier - autorisation du Président à signer le marché (31/03/2017)
• Budget primitif 2017 (31/03/2017)
• Affectation du résultat 2016 (31/03/2017)
• Compte administratif 2016 (31/03/2017)
• Compte de gestion 2016 (31/03/2017)
• Modification statutaire - Nouvelle composition du pôle métropolitain - adhésions des nouveaux EPCI issus de fusions, de fusions/extensions et/ou de création d'une nouvelle personne morale - invitations à adhérer - règle relative aux modifications statutaires (31/03/2017)
• Exercice 2017 - Débat d'Orientation Budgétaire (03/03/2017)
• Enquête Ménages Déplacements - Constitution d'une Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Election de ses membres - Fonctionnement (03/03/2017)
• Composition des commissions - Modification de l'article 29 du règlement intérieur (03/03/2017)
• Délégations du Comité Syndical au Président et au Bureau (03/03/2017)
• Election des Vice-Présidents et des autres membres du Bureau (03/03/2017)
• Fixation du nombre de Vice-Présidents (03/03/2017)
• Election du Président (03/03/2017)
• Installation des délégués issus de la recomposition (évolutions statutaires et territoriales) de certains EPCI membres au 01/01/2017 - Renouvellement partiel - Actualisation du tableau des délégués (03/03/2017)

Année 2016

• Approbation de la Modification n° 1 du SCoT de Caen-Métropole (16/12/2016) - Dossier annexé : Notice - pages du Document d'Orientations Générales (DOG) modifiées - Document d'Aménagement Artisanal et Commercial (DAAC)
• Contrat Cadre d'Action Territoriale 20142020 : préparation revue annuelle 2016-2017 (16/12/2016)
• Contrat Cadre d'Action Territoriale 2014-2020 : Volet Caen la mer (25/11/2016)
• Mise en place du RIFSEEP (25/11/2016)
• Convention relative à l'adhésion et à l'octroi d'une subvention de fonctionnement à l'association OLONN (25/11/2016)
• Lancement d'une enquête ménages déplacements (25/11/2016)
• Election des nouveaux membres des commissions "Coopérations Interterritoriales" et "Administration Générale" (30/09/2016)
• Modifiction de la composition du bureau Election de Vice-Présidents et de nouveaux autres membres (30/09/2016)
• Modification du nombre des Vice-Présidents (30/09/2016)
• Installation des nouveaux délégués (30/09/2016)
• Exercice budgétaire 2016 Adhésion révocable à l'assurance chomage
• Exercice budgétaire 2016 Remboursement à la Ville de Caen de charges induites par des prestations de transport Convention Autoristaion de signature
• Désignation d'un délégué à l'association "Terres en Villes"
• Adhésion à l'Institut Régional de Développement Durable - Désignation d'un représentant suppléant
• Convention de mise à disposition d'un agent du pôle métropolitain auprès de la communauté de communes du pays de Falaise (30/09/2016)
• Modification du tableau des effectifs (30/09/2016)
• Décision modificative N°1 : exercice 2016 (30/09/2016)
• Rapport d'activité 2015 - Annexe
• Rapport d'activité 2015 du pôle métropolitain : exercice 2015
• Compte Rendu Comité Syndical 30/09/2016
• Contrat Cadre d'Action Territoriale 2014-2020 : préparation de la revue annuelle 2016 (30/06/2016)
• Validation du projet de modification n° 1 du SCoT de Caen-Métropole avant le lancement de la procédure (30/06/2016)
• Budget primitif 2016 (25/03/2016)
• Affectation du résultat (25/03/2016)
• Compte administratif 2015 (25/03/2016)
• Compte de gestion 2015 (25/03/2016)
• Convention Ingénierie et Animation Pays : autorisation du Président à engager les demandes de subventions auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental, pour l'année 2016 (26/02/2016)
• Modalités de recrutement du Directeur Général des Services de Caen Normandie Métropole (26/02/2016)
• Débat d'orientations budgétaires 2016 (26/02/2016)

Année 2015

• Mise en oeuvre du programme LEADER 2014-2020 sur le territoire du SCoT Caen-Métropole (12/11/2015)
• Modification statutaire (12/11/2015)
• Délégations du Comité Syndical au Président et au Bureau (12/11/2015)
• Contrat Cadre d'Action Territoriale 2014-2020 : préparation de la revue annuelle 2015 (22/09/2015)
• Attribution de l'indemnité de conseil au Trésorier Principal (22/09/2015)
• Désignation d'un représentant à la Fédération Nationale des SCoT (22/09/2015)
• Désignation d'un représentant à la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Orne Aval-Seulles (22/09/2015)
• Désignation d'un représentant au CAUE (22/09/2015)
• Désignation de représentants au GANIL (22/09/2015)
• Désignation d'un élu délégué au CNAS (22/09/2015)
• Désignation de représentants au Conseil Portuaire du Port de Caen-Ouistreham (22/09/2015)
• Désignation de 4 représentants au sein de l'AUCAME (22/09/2015)
• Adhésion de la Communauté de Communes "Villedieu Intercom" (10/07/2015)
• Convention Ingénierie et animation du territoire SCoT Caen-Métropole : autorisation du Président à engager les demandes de subventions auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental pour l'année 2015 (10/07/2015)
• Proposition d'adhésion faite aux EPCI (10/07/2015)
• Délégations du Comité Syndical au Président et au Bureau (10/07/2015)
• Approbation du règlement intérieur (10/07/2015)
• Proposition d'adhésion faite aux EPCI (28/05/2015)
• Candidature LEADER 2014-2020 sur le territoire du SCoT Caen-Métropole (28/05/2015)
• Invitation des Départements et Région bas-normands à adhérer
• Adhésion de la Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo" au Pôle Métropolitain (28/05/2015)
• Adhésion de la coomunauté de communes de Tinchebray au Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole
• Modification des statuts (28/05/2015)
• Décision modificative budgétaire n° 1 : contribution des membres du pôle métropolitain (28/05/2015)
• Approbation du rapport d'activités 2014 (28/05/2015)
• Désignation d'un représentant à la Fédération Nationale des SCoT (03/04/2015)
• Désignation d'un représentant à la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Orne Aval-Seulles (03/04/2015)
• Désignation d'un représentant au CAUE (03/04/2015)
• Désignation de représentants au GANIL (03/04/2015)
• Désignation d'un élu délégué au CNAS (03/04/2015)
• Désignation de représentants au Conseil Portuaire de Caen-Ouistreham (03/04/2015)
• Désignation de 4 représentants au sein de l'AUCAME (03/04/2015)
• Approbation du Règlement intérieur (03/04/2015)
• Délégations du Comité Syndical au Président et au Bureau (03/04/2015)
• Budget primitif 2015 (06/03/2015)
• Affectation du résultat (06/03/2015)
• Compte administratif 2014 (06/03/2015)
• Compte de gestion 2014 (06/03/2015)
• Débat d'Orientations Budgétaires 2015 (03/02/2015)
• Remplacement d'un membre suppléant de la CDC "Coeur de Nacre" au sein du Comité Syndical (03/02/2015)