SCoT Caen-Métropole

Avis sur le projet de SCoT arrêté

Le 13 janvier 2010, le Syndicat Mixte Caen-Métropole a saisi le Conseil de développement afin d’émettre un avis sur le projet de SCoT arrêté. Un groupe de travail a été constitué et a proposé un avis à l’Assemblée plénière du 12 avril 2011. Après avoir intégré quelques demandes d’amendements présentées en séance, l’avis proposé a été adopté à l’unanimité.

 

Contribution au Document d’Orientations Générales (DOG) et à l’Evaluation Environnementale (EE)

Le Conseil de Développement a été sollicité en juillet 2010 pour apporter une contribution au Document d’Orientations Générales (DOG) et à l’Evaluation Environnementale (EE). Le Conseil de Développement a disposé d’un mois pour apporter une première contribution sur le DOG du SCoT et formuler des premières observations. Un groupe de travail, composé d’une vingtaine de membres, s’est réuni au cours du mois d’octobre pour proposer une contribution qui a été débattue en Assemblée plénière le 27 octobre.

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